Mentions légales

Dernière mise à jour le : 01 janvier 2024

IDENTITÉ

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.affranchism.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : EI Anna PONSOLLE | Affranchism © – 88822953100015 – 131 allée du Petit Luc 40390 SAINT MARTIN DE SEIGNANX

Créateur : EI Anna PONSOLLE & Template du site Wunduri

Responsable publication : EI Anna PONSOLLE – hello@affranchism.com – Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Anna PONSOLLE – hello@affranchism.com

Hébergeur : Ce site est hébergé par HOSTINGER, dont le siège social se situe au 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

Propriété Intellectuelle & Crédits images

Crédits Images – Ce site internet peut utiliser des images tirées de banques d’images libres de droit ou sous les conditions de Canva Pro dans le cadre de sa conception. Les images de ce site tirées de banques d’images libres de droit ou Canva pro suivent les conditions d’utilisation des sites. Les images de ce site créées par Anna PONSOLLE restent sa propriété et ne sont pas libres de droit pour toute utilisation commerciale ou non-commerciale.

Crédits Textes – Ce site internet propose des articles de blog. Vous n’êtes pas autorisés à recopier, reproduire ou modifier ces articles de blog. Pour toute citation, merci de citer votre source.

Propriété intellectuelle – EI Anna PONSOLLE | Affranchism © est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage de ce site Internet, son contenu et ses produits. D’autres exemples de propriété intellectuelle trouvés sur ce site internet et au sein de ses produits et services comprennent, mais sans s’y limiter : les marques de service, la mise en page, les logos, le nom commercial, la conception, le texte, la copie écrite, certaines images, les enregistrements de podcasts, les vidéos, fichiers audio et tous ses produits payants (collectivement appelés « propriété intellectuelle »). Vous ne devez donc pas copier, publier, transmettre, transférer, vendre, créer des œuvres dérivées, de reproduire ou d’exploiter de quelque manière que ce soit la propriété intellectuelle qui nous appartient, en totalité ou en partie, sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Objectifs & Qualité des contenus

Ce site internet a pour objectif de proposer aux entrepreneurs et entreprises des ressources et des informations pour les aider à booster leur productivité, apprendre à mieux gérer et développer leur business, Anna PONSOLLE est consultante et partage ses connaissances et expériences.

Avant toute rédaction d’article ou toute autre création de contenue, un travail de recherche préalable approfondi est effectué.
Cependant, EI Anna PONSOLLE ne saurait être tenue responsable pour toute information erronée ou obsolète présente sur le site internet.

Toutes les informations indiquées sur le site affranchism.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site affranchism.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Responsabilité

En dépit de l’attention portée sur la maintenance et la mise à jour du site, Anna PONSOLLE | Affranchism © n’est pas responsable :

– de défaillance, panne ou interruption de fonctionnement empêchant l’accès au Site
– de dysfonctionnements de toute nature (lien hypertextes,e tc.), d’incompatibilité du serveur ou du terminal de l’Utilisateur avec le Site
– de toutes erreurs, inexactitudes, beugues, virus, etc.
– du Non-respect de l’Utilisateur de ses obligations de navigation

Ce site contient un lien hypertexte vers des réseaux sociaux (Instagram, Youtube, etc.) et vers d’autres sites internet (systeme.io ou Stripe). L’utilisation de ces liens entraîne une navigation externe au site www.affranchism.com, sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

La responsabilité de Anna PONSOLLE | Affranchism © ne saurait être engagée à aucun titre que ce soit du fait de cette utilisation ainsi que du contenu de ses sites externes.

L’utilisateur reste seul responsable de sa navigation et de l’utilisation du Site. C’est à l’utilisateur de s’assurer de détenir le matériel et la connexion nécessaire pour accéder au site de www.affranchism.com

Ce dernier s’engage à :
– effectuer une utilisation conforme du Site,
– respecter les réglementations en vigueurs
– respecter les présentes mentions légales et politiques d’utilisation et a pris connaissances des politiques de confidentialité

Données Personnelles & Cookies

Anna PONSOLLE | Affranchism © agit comme responsable de traitement sur le Site en ce qui concerne la collecte et le traitement des Données à caractère personnel.

Données : toute information permettant d’identifier directement ou indirectement une personne.

La collecte et le traitement effectués sont conformes aux réglementations françaises et européennes s’agissant des données personnelles. Les modalités de traitement et conservation des données ainsi que les différents droits que possède l’Utilisateur sont détaillés dans la Politique de confidentialité du Site.

Des Cookies sont utilisés sur le Site pour assurer son bon fonctionnement et analyser le trafic. Lors de toute visite sur le Site, un bandeau apparait donnant la possibilité à l’Utilisateur de renoncer au dépôt de Cookies autres que nécessaires et fonctionnels. Plus de précisions sont données dans la Politique de confidentialité du Site.

Cookies : fichiers cache déposés temporairement sur le terminal informatique de l’Utilisateur.

Droit Applicable & Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site affranchism.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

Les Principales Lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

CONTACT

Vous pouvez nous contacter à tout moment pour toute question ou préoccupation concernant nos conditions d’utilisation et notre politique de confidentialité. Pour ce faire, veuillez nous envoyer un e-mail à hello@affranchism.com